CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 

L'Atelier de Calye® est une marque déposée au CNIL n° 65NH1F4

sis : Place des Ecoles - 46500 Alvignac les Eaux

N° Siret : 50952883200033

Exclusivité de l'Atelier de Calye®  : 

"Le Bavoir Lollipop®"  Marque déposée - CNIL  n° 2016- 4428

Conditions générales de vente  concernent bien les trois différentes manières d'acheter mes créations,  soit  par :         

- e.boutiquelatelierdecalye.fr,  

- à l'Atelier

- ou sur les expos, marchés directement 

Ces conditions de vente concernent l'Atelier  dont l'obligation est de fournir l'article selon le choix de l'acheteur qui doit s'en acquitter .

Tout manquement de ce dernier sur l'acquittement de son acquisition, aura pour conséquences de l'annulation de sa commande purement et simplement, sans en attendre des reproches  de renonciations ou autres  intentions de procès  de l'acheteur. 

Tous paiements validés en faveur  de l'Atelier de Calye®,  lui impliquent  l'acceptation totale et sans réserve des conditions générales de vente notées ci-dessous. 

1 ) CRÉATIONS

Les réalisations sont toutes entièrement confectionnées à la main, de ce fait , elles peuvent présenter des irrégularités et des différences de couleurs en matière de teinte, ou de dimensions approximatives de quelques centimètres. 

Quelques créations présentées avec un accessoire, sont vendues sans l'accessoire. 

2) LES PRIX 

Les prix indiqués via le site, ou par les étiquettes apposées indiquent le prix réel que le client devra honorer à son achat. 

L'Atelier  de Calye® est enregistré sous la forme   : d'auto-entrepreneur,  les prix seront HORS TVA .

Les frais de livraison ne seront pas compris dans leurs tarifs. Ils seront  rajoutés en finalité de facture suivant tarifs en vigueur

3) MOYENS DE PAIEMENT

- Par CB  recommandée par le lien sécurisé = envoi  sous  5 jours ouvrables dès validation spontanée de la banque. 

4) LIVRAISON 

Livraison uniquement en France. 

Le délais est de 5 jours ouvrables, hors commandes à réaliser. Dans ce cas,  les échanges par tel ou email seront nécessaire pour convenir des détails précis de la dite commande, du délais de réalisation, et de sa livraison. 

Le tarif de livraison sera rajouté en fin de facture, et seront conforme à la tarification poids/distance . 

L'envoi généralement se fera via les Services Postaux, sous "envoi Colissimo simple sans signature" . De fait , le numéro de suivi sera transmis à l'acheteur afin qu'il puisse s'organiser pour sa réception. 

5) SATISFAITS OU ............... ECHANGES 

- Les créations personnalisées (Broderie ou Flocage) ne pourront ni être échangées, ni  profiter d'un "avoir",   ni remboursées. 

Pour les autres créations sans distinctions particulières, dans le cas d'un retour, il sera nécessaire  de prévenir l'Atelier sous 24 heures dès réception du colis,  par email : latelierdecalye@outlook.fr  .

Les frais de  retour seront à la charge de  l'acheteur, dans son emballage d'origine, en y joignant un double de la facture, et en notifiant les raisons du retour. 

L'article ainsi retourné devra être  en parfait état avec ses étiquettes fixées . 

Dans tous les cas, l'Atelier ne procédera à aucun remboursement. Par contre, ce sera au choix du client qui décidera d' un échange  de même valeur, ou de recevoir un bon :  "avoir" dont sa validité sera de 6 mois à partir de sa date de réception. 

6) PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES 

Les créations sous quelques formes visuelles, textes, photos, internet, sont la propriété de l'Atelier de Calye® sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle et des lois sur le Copyright . (Loi du 11/03/57 & du 03/07/85).

Toutes reproductions ou utilisations sous quelques formes que ce soient ( Art. 4. 335-3)

Le Bavoir Lollipop® est déposé & protégé  en Reproduction Interdite ® à l'INPI

Toutes les créations présentées sur  e.boutiquelatelierdecalye.fr   sous forme de photos, textes, descriptifs, commentaires clients,

son interdits  à la reproduction dans un but commercial

Ces conditions générales de ventes, ont été réactualisées en date du 19 septembre 2019, et  peuvent l'être à nouveau afin de s'adapter au mieux aux demandes de ses clients. . 

 

L'Atelier de Calye®

Jacqueline Vial-Boutin

46500 ALVIGNAC LES EAUX 

FRANCE

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06.69.57.43.70

Créations équipements pour Bébés et Enfants

 2014 L'Atelier de Calye® 

2019 Réalisation du site : Grac-Vial Ynès